Documentation
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Québec Vrai met à votre disposition plusieurs documents en rapport avec la certification de produits biologiques et les étapes de certification dans son centre de documentation.
N'hésitez pas à le consulter!
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- Adhésion
- Annexes
- Documents d'aide en préparation
- Documents d'aide en production acéricole
- Documents d'aide en production animale
- Documents d'aide en production végétale
- Documents généraux
- Normes
- Produits de soins cosmétiques
- Qualité et Procédures
- Renouvellement
- Semences et plants biologiques
- Service conseil
- Sondage
- Vente au détail
| Document | Date de révision | |
|---|---|---|
| Adhésion | Haut de page | |
| 1. Formulaire d'adhésion (WORD) (206.50 Kb) Pouvant être rempli à l'ordinateur. | 2012-02-02 |
| 2. Formulaire d'adhésion (PDF) (68.02 Kb) À imprimer et remplir à la main. | 2012-02-02 |
| Annexes | Haut de page | |
| A-1 Antécédents des terrains à certifier (49.50 Kb) Pour une terre achetée ou louée d’un autre producteur. | 2011-01-15 |
| A-2 Voisinage de l'entreprise (49.00 Kb) | 2011-01-15 |
| A-3 Affidavit de sous-traitance à forfait (53.50 Kb) Principalement pour la préparation, l'abattage ou la découpe de viande. Peut aussi être adapté à toute forme de sous-traitance. | 2011-01-15 |
| A-4 Formulation (122.00 Kb) Description des ingrédients dans une préparation. | 2011-01-15 |
| A-4 Formulation (27.00 Kb) | 2011-01-15 |
| A-5 Produits à certifier (96.50 Kb) Liste des produits à certifier | 2011-01-14 |
| A-6 Statistique de vente au Canada (149.00 Kb) | 2011-01-14 |
| A-7 Liste ATQ des bovins à certifier (70.00 Kb) | 2011-01-14 |
| A-9 Registre d'inventaire (51.50 Kb) Modèle de registre d'inventaire que vous pouvez adapter à vos besoins. | 2011-01-14 |
| Documents d'aide en préparation | Haut de page | |
| A-4 Formulation (122.00 Kb) | 2011-01-14 |
| A-4 Formulation (27.00 Kb) | 2011-01-14 |
| A-8 Entente tripartite (61.00 Kb) L'entente tripartite est à signer pour toute certification impliquant une marque privée. Le produit certifié Québec Vrai vendu sous marque privée doit être retracé en tout temps chez le fournisseur, le détaillant et le distributeur pour effectuer un suivi adéquat du nom et de la marque Québec Vrai. | 2011-01-14 |
| Modèle de plan de préparation (140.00 Kb) | 2011-12-08 |
| Registres préparation (37.50 Kb) Modèles de registres en préparation | 2011-01-14 |
| Documents d'aide en production acéricole | Haut de page | |
| Affidavit de non utilisation intrants interdits (40.50 Kb) Document à faire signer par l'ancien propriétaire ou gestionnaire pour tout nouveau terrain à faire certifier soit en location ou acheté. | 2009-08-20 |
| Manuel des Intrants Bios en Acériculture (196.93 Kb) Répertoire des intrants bios permis en production acéricole. | 2009-10-15 |
| Modèle de plan de préparation (140.00 Kb) | 2011-12-08 |
| Modèle de plan de production acéricole (122.50 Kb) | 2011-12-08 |
| Registre production acéricole (45.50 Kb) Modèles de registres en production acéricole. | 2009-12-10 |
| Documents d'aide en production animale | Haut de page | |
| A-3 Affidavit de sous-traitance à forfait (53.50 Kb) Protocole à compléter avec les entreprises qui réalisent des opérations à forfait pour le compte d'une autre en production animale. | 2010-09-16 |
| AFFIDAVIT POUR LES BOVINS DE RÉFORME SE QUALIFIANT POUR LA VIANDE BIOLOGIQUE (50.50 Kb) | 2010-02-02 |
| Guide de confinement des volailles (385.78 Kb) Guide de confinement et de biosécurité applicable aux élevages extérieurs saisonniers (MAPAQ). | 2009-04-14 |
| Manuel des intrants en production animale (427.10 Kb) Répertoire des différents intrants permis en production animale biologique. | 2009-04-14 |
| Modèle plan de production animale (93.50 Kb) L'ensemble des informations concernant la production animale de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2011-01-24 |
| Modèle plan de production végétale et animale (159.00 Kb) L'ensemble des informations concernant la production végétale et animale de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2011-01-24 |
| Registre d'abattage (54.50 Kb) Exemple de registre d'abattage à compléter et à conserver dans vos dossiers. | 2009-04-14 |
| Registre production animale (33.00 Kb) Modèles de registres en production animale. | 2009-12-10 |
| Registres en production apicole (69.50 Kb) | 2010-02-02 |
| Documents d'aide en production végétale | Haut de page | |
| 2011-10-20 | |
| Affidavit de gestion des bandes tampons (38.50 Kb) Document à compléter pour déclarer ce qui est fait avec les cultures récoltées sur les bandes tampons. | 2009-04-14 |
| Affidavit de nettoyage des équipements (39.50 Kb) Document à compléter par le producteur ou la personne qui effectue le travail à forfait afin d'attester du nettoyage de la machinerie agricole. | 2009-12-10 |
| Affidavit de non-utilisation d'intrants interdits (40.50 Kb) Document à faire signer pour des intrants achetés d’un autre producteur non certifié | 2009-04-14 |
| Antécédent des terrains à certifier (54.00 Kb) Document à faire signer par l'ancien propriétaire ou gestionnaire pour tout nouveau terrain à faire certifier soit en location ou acheté. | 2010-11-09 |
| Fertilisation organique (2.90 MB) Brochure réalisée par la FABQ sur les bases de la fertilisation organique des cultures. | 2009-04-14 |
| Historique des champs (18.50 Kb) Exemple d'historique de champ. | 2009-08-20 |
| Liste des entreprises certifiées produisant des intrants attestés conforme par Québec Vrai (50.89 Kb) | 2011-03-16 |
| Manuel des intrants bio (359.78 Kb) Répertoire des intrants permis en agriculture végétale biologique. | 2009-04-14 |
| Modèle plan de production végétale (206.50 Kb) Le plan de production végétale biologique doit décrire les principaux éléments de l’exploitation de l'entreprise en rapport avec les méthodes biologiques. | 2012-01-27 |
| Modèle plan de production végétale et animale (159.00 Kb) L'ensemble des informations concernant la production végétale et animale de votre entreprise doit être consigné dans un plan de production à présenter lors de l'audit. Ce modèle général peu vous y aider. | 2011-01-24 |
| Registre production végétale (83.50 Kb) Modèles de registres en production végétale. | 2010-02-02 |
| Voisinage de l'entreprise (42.50 Kb) Document à compléter pour faire connaître les risques de contamination potentielle de la part du voisinage. | 2009-12-10 |
| Documents généraux | Haut de page | |
| Demande de certificat de transaction (50.50 Kb) Document à compléter pour faire la demande d'un certificat de transaction (denrées en vrac). | 2009-12-10 |
| Demande de dérogation (46.50 Kb) Document à compléter pour toute demande de dérogation à une norme du cahier des charges. | 2011-02-25 |
| Entente tripartite (60.50 Kb) | 2011-03-22 |
| Entente tripartite Attestation de conformité (31.50 Kb) | 2009-11-25 |
| Laboratoires offrant des services spécifiques à l'eau potable (144.50 Kb) Vous cherchez un laboratoire pour l'analyse de votre eau, voici quelques choix. | 2009-07-27 |
| Registre des plaintes (58.00 Kb) Exemple pour mettre en place un registre des plaintes tel qu'exigé par la certification biologique. | 2009-12-10 |
| Répertoire des négociants (39.50 Kb) Ce répertoire de tous les négociants québécois est mis à jour annuellement par le CAAQ. | 2009-04-14 |
| Normes | Haut de page | |
| CARTV: Partie 1 - Cahier des charges (187.61 Kb) Cahier des charges relatif aux produits portant des indications se référant au mode de production biologique. | 2012-01-24 |
| CARTV: Partie 2A - Dérogations pouvant être accordées (98.63 Kb) Liste des normes auxquelles des dérogations peuvent être accordées dans le cadre du Régime Bio-Canada. | 2012-01-24 |
| CARTV: Partie 4 - Exigences supplémentaires, serriculture et aquaculture (108.24 Kb) Exigences supplémentaires ou additionnelles au cahier CAN-CGSB-32.210 devant être observées par certains exploitants québécois. Serriculture et aquaculture. | 2012-01-24 |
| CARTV: Partie 5 - Exigences relatives à l'étiquetage (70.81 Kb) Exigences relatives à l'étiquetage, la publicité, le matériel de présentation et les documents commerciaux. | 2012-01-24 |
| Normes biologiques Canadiennes (770.14 Kb) Systèmes de production biologique Principes généraux et normes de gestion | 2011-07-25 |
| Normes biologiques Canadiennes: Liste des subtances permises (769.18 Kb) | 2011-06-29 |
| Normes biologiques Canadiennes: Règlement sur les produits biologiques (259.79 Kb) Le présent règlement s’applique aux aliments et boissons destinés à la consommation humaine et aux aliments destinés à nourrir les animaux d’élevage, ainsi qu’aux récoltes agricoles servant à ces fins. Est également visée la culture des végétaux. | 2011-08-29 |
| Textile biologique certifié par Québec Vrai (215.95 Kb) Cahier des charges regroupant l'ensemble des normes à respecter pour l'utilisation ou la transformation des fibres textiles biologiques. | 2009-04-14 |
| Produits de soins cosmétiques | Haut de page | |
| Directive de soins cosmétiques (63.43 Kb) Directive de soins cosmétiques. | 2009-04-14 |
| Qualité et Procédures | Haut de page | |
| Manuel Qualité et Procédures de l'OCQV (1.89 MB) Ensemble des règles et façons de faire de l'organisme. | 2012-01-01 |
| Politique Qualité OCQV (16.01 Kb) La base de la politique qualité de l'Organisme de certification Québec Vrai. | 2009-04-14 |
| Règlements généraux de l'OCQV (70.15 Kb) Ce règlement est la base organisationnelle de l'Organisme de certification Québec Vrai. | 2011-03-21 |
| Renouvellement | Haut de page | |
| 1. Formulaire de renouvellement (WORD) (187.50 Kb) Pouvant être rempli à l'ordinateur. | 2012-02-02 |
| 2. Formulaire de renouvellement (PDF) (65.32 Kb) À imprimer avant de le remplir à la main. | 2012-02-02 |
| Semences et plants biologiques | Haut de page | |
| Bulletin Écoumène (846.40 Kb) Vous cherchez des semences biologiques, voici un bulletin très intéressant d'un membre de Québec Vrai. | 2011-01-19 |
| Service conseil | Haut de page | |
| Répertoire des services-conseils au Québec (92.40 Kb) Répertoire en ligne des services conseil est né: www.servicesconseils.qc.ca. Il contient même une section sur l'agriculture biologique. Vous trouverez certainement de l'aide dans votre région! | 2011-02-07 |
| Sondage | Haut de page | |
| Grille de satisfaction (46.50 Kb) | 2011-06-07 |
| Vente au détail | Haut de page | |
| Guide des bonnes pratiques (vente au détail) (1.26 MB) Ce guide concerne la manipulation des aliments certifiés biologiques destinés à la vente au détail au Québec. | 2011-05-09 |
